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Guide pour réagir face aux harcèlements
Le harcèlement moral et le harcèlement sexuel sont des phénomènes qui touchent toute notre société et singulièrement le monde du travail. Nous assistons depuis quelques années à une prise de conscience salutaire sur ces questions.
Mais face à une situation concrète sur son lieu de travail comment réagir ? Quels sont les outils législatifs disponibles pour combattre le harcèlement ?
Ce guide (conçu par la section CGT FiP 93 que nous remercions) fournit de nombreux éléments pour pendre ou reprendre le contrôle en cas de harcèlement. Il s’axe en particulier sur la caractérisation des situations et sur les actions que peuvent initier les agents confrontés à cette situation, les syndicats et l’administration.
Dans ces circonstances, surtout ne restez pas isolés et contactez-nous via notre BALF :
cgt.disi.ile-de-france@dgfip.finances.gouv.fr
Sommaire :
- Les textes en vigueur – page 2
- Définir le harcèlement - page 2
- Les différentes formes de harcèlement :
- Le harcèlement moral – page 3
- Cas particulier : le harcèlement managérial – page 4
- Le harcèlement sexuel – page 5
- Point particulier : les agissements sexistes – page 7
- Différentes situations – page 8
- Différents types de violences :
- Les violences verbales – page 8
- Les violences physiques – page 8
- Les violences sexuelles – page 8
- Les répercussions possibles sur la santé – page 8
- Des réactions qui aident – page 10
- Engager l’Administration :
- La protection contre les violences – page 11
- La protection contre le harcèlement – page 12
- Déclencher à titre conservatoire des mesures de protection fonctionnelle – page 12
- Suspendre à titre conservatoire la personne mise en cause en vue d’une procédure disciplinaire – page 13
- Changer d’affectation la personne mise en cause – page 13
- Protéger la victime présumée contre les représailles et protéger les témoins – page 14
- Agir avec les syndicats :
- Mettre en place la procédure d’alerte à ta demande – page 15
- Utiliser le droit de retrait – page 15
- Utiliser son pouvoir d’interpellation – page 15
En complément, voici le Guide de la DGAFP de prévention et de traitement des situations de violences et de harcèlement dans la Fonction publique, édité en 2017.
Article publié le 29 août 2023.