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Guide RH-2C sur les accidents de service et les maladies professionnelles
Ce guide de 89 pages du bureau RH-2C (septembre 2016) a pour objet de présenter le régime de réparation des accidents de service et des maladies professionnelles survenus aux agents titulaires ou stagiaires.
En ce qui concerne les accidents du travail ou les maladies professionnelles survenus aux agents non titulaires, il convient de se reporter au guide pratique rédigé par le bureau
RH-2B mis en ligne dans NAUSICAA à l’adresse suivante :
http://nausicaadoc.appli.impots/2011/005045
Une douzaine de modèles d’imprimés (telles que la déclaration d’accident de service, la déclaration de maladie professionnelle...) sont disponibles des pages 69 à 89 de ce guide téléchargeable à droite de la fenêtre.
Article publié le 2 novembre 2016.